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Affiner la rechercheAccès à la RECHERCHE pour le DÉVELOPPEMENT et l'innovation (aRDi) / WIPO, World Intellectual Property Organization (2011; Switzerland)
Titre : Accès à la RECHERCHE pour le DÉVELOPPEMENT et l'innovation (aRDi) Type de document : texte imprimé Auteurs : WIPO, World Intellectual Property Organization (2011; Switzerland), Auteur Editeur : Word Intellectual Property Organization, WIPO ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8051-894-8 Langues : Français (fre) Catégories : Brevets Mots-clés : PATENTSCOPE RECHERCHE DÉVELOPPEMENT INNOVATION ARDI HINARI AGORA OARE Index. décimale : 608 Accès à la RECHERCHE pour le DÉVELOPPEMENT et l'innovation (aRDi) [texte imprimé] / WIPO, World Intellectual Property Organization (2011; Switzerland), Auteur . - Swiss, Swiss : Word Intellectual Property Organization, WIPO, [s.d.].
ISBN : 978-92-8051-894-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Brevets Mots-clés : PATENTSCOPE RECHERCHE DÉVELOPPEMENT INNOVATION ARDI HINARI AGORA OARE Index. décimale : 608 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4860 WIPO 608 ACC Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Exclu du prêt
Titre : Accord Entre L Organisation Mondiale de La Propriete Intellectuelle Et L Organisation Mondiale Du Commerce (1995) Et Accord Sur Les Aspects Des Droits de Propriete Intellectuelle Qui Touchent Au Commerce (Accord Sur Les Adpic) (1994) Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI (Suisse), Auteur Editeur : OMPI:Organisation Mondiale de La Propriété Intelectuelle Année de publication : 1996 Importance : (1-176)p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8050-647-1 Langues : Français (fre) Catégories : Propriété intellectuelle Mots-clés : TRIPS AGREEMENT PARIS CONVENTION BERNE CONVENTION ROME CONVENTION Index. décimale : 341.02 Résumé : Provisions mentioned in the TRIPS Agreement of the Paris Convention (1967), the Berne Convention (1971), the Rome Convention (1961), the Treaty on Intellectual Property in Respect of Integrated Circuits (1989), the General Agreement on Tariffs and Trade 1994 (GATT) and the WTO Dispute Settlement Understanding (1994). Accord Entre L Organisation Mondiale de La Propriete Intellectuelle Et L Organisation Mondiale Du Commerce (1995) Et Accord Sur Les Aspects Des Droits de Propriete Intellectuelle Qui Touchent Au Commerce (Accord Sur Les Adpic) (1994) [texte imprimé] / OMPI (Suisse), Auteur . - [S.l.] : OMPI:Organisation Mondiale de La Propriété Intelectuelle, 1996 . - (1-176)p.
ISBN : 978-92-8050-647-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Propriété intellectuelle Mots-clés : TRIPS AGREEMENT PARIS CONVENTION BERNE CONVENTION ROME CONVENTION Index. décimale : 341.02 Résumé : Provisions mentioned in the TRIPS Agreement of the Paris Convention (1967), the Berne Convention (1971), the Rome Convention (1961), the Treaty on Intellectual Property in Respect of Integrated Circuits (1989), the General Agreement on Tariffs and Trade 1994 (GATT) and the WTO Dispute Settlement Understanding (1994). Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5691 WIPO 341.02 ACC Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible
Titre : Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques Type de document : texte imprimé Auteurs : WIPO, World Intellectual Property Organization (2011; Switzerland), Auteur Editeur : OMPI:Organisation Mondiale de La Propriété Intelectuelle Année de publication : 2015 Collection : Publication OMPI num. N° 239 (F) Importance : 54 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8052-627-1 Langues : Anglais (eng) Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : GENEVA ACT LISBON AGREEMENT APPELLATIONS OF ORIGIN GEOGRAPHICAL INDICATIONS Index. décimale : 346.04 Résumé : The Lisbon Agreement provides for the protection of appellations of origin, that is, the "geographical denomination of a country, region, or locality, which serves to designate a product originating therein, the quality or characteristics of which are due exclusively or essentially to the geographic environment, including natural and human factors". The Bulletin "Appellations of Origin" is the official publication of the Lisbon system. Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques [texte imprimé] / WIPO, World Intellectual Property Organization (2011; Switzerland), Auteur . - [S.l.] : OMPI:Organisation Mondiale de La Propriété Intelectuelle, 2015 . - 54 p.. - (Publication OMPI; N° 239 (F)) .
ISBN : 978-92-8052-627-1
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : GENEVA ACT LISBON AGREEMENT APPELLATIONS OF ORIGIN GEOGRAPHICAL INDICATIONS Index. décimale : 346.04 Résumé : The Lisbon Agreement provides for the protection of appellations of origin, that is, the "geographical denomination of a country, region, or locality, which serves to designate a product originating therein, the quality or characteristics of which are due exclusively or essentially to the geographic environment, including natural and human factors". The Bulletin "Appellations of Origin" is the official publication of the Lisbon system. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3606 WIPO 346.04 GEN Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible 
Titre : Actes de la conférence diplomatique pour l'adoption d'un traité révisé sur le droit des marques Singapour,2006 Type de document : texte imprimé Auteurs : Idris KAMIL, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Ernesto RUBIO, Directeur de la recherche ; Edward KWAKWA, Auteur Editeur : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) Importance : 622p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8051-693-7 Langues : Français (fre) Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : DROIT DE MARQUES SINGAPOUR CONFERENCE DIPLOMATIQUE Index. décimale : 323.4 En ligne : http://172.20.10.26/catalog.php?categ=create_form&id=0 Format de la ressource électronique : Actes de la conférence diplomatique pour l'adoption d'un traité révisé sur le droit des marques Singapour,2006 [texte imprimé] / Idris KAMIL, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Ernesto RUBIO, Directeur de la recherche ; Edward KWAKWA, Auteur . - 34,Chemin des Colombettes,, Case Postale 18,, Genève 20, Suisse : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), [s.d.] . - 622p.
ISBN : 978-92-8051-693-7
Langues : Français (fre)
Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : DROIT DE MARQUES SINGAPOUR CONFERENCE DIPLOMATIQUE Index. décimale : 323.4 En ligne : http://172.20.10.26/catalog.php?categ=create_form&id=0 Format de la ressource électronique : Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6889 OMPI 323.46 ACT Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Exclu du prêt 7103 WIPO 323.4 KAM Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Exclu du prêt
Titre : Addressing water contamination without using chemicals Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI (Suisse), Auteur Editeur : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8052-319-5 Langues : Anglais (eng) Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : EAU PRODUIT CHIMIQUE CONTAMINATION Index. décimale : 341.75 Résumé : L'Article suivant montre comment lutter contre la contamination de l'eau sans l'utilisation des produits chimiques. En ligne : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&ved=0CB0QFjAAahUKE [...] Format de la ressource électronique : Addressing water contamination without using chemicals [texte imprimé] / OMPI (Suisse), Auteur . - 34,Chemin des Colombettes,, Case Postale 18,, Genève 20, Suisse : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), [s.d.].
ISBN : 978-92-8052-319-5
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : EAU PRODUIT CHIMIQUE CONTAMINATION Index. décimale : 341.75 Résumé : L'Article suivant montre comment lutter contre la contamination de l'eau sans l'utilisation des produits chimiques. En ligne : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd=1&ved=0CB0QFjAAahUKE [...] Format de la ressource électronique : Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6912 OMPI 341.75 ADD Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Exclu du prêt
Titre : L'affaire équilibrée : La négociation des contrats de licence de technologie Type de document : texte imprimé Editeur : Word Intellectual Property Organization, WIPO Importance : 177 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8051-637-1 Langues : Anglais (eng) Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : NEGOCIATION CONTRAT LICENCE TECHNOLOGIE Index. décimale : 346.02 Résumé : Le guide vise à répondre aux préoccupations et aux besoins concrets en matière commerciale des non-spécialistes appelés à intervenir directement ou indirectement dans la prise ou la concession de licences de technologie. Il est axé sur le principe de l'exercice de la diligence raisonnable en relation avec la préparation des négociations et sur les différentes phases du processus de négociation, d'acquisition et de transfert effectifs, par le biais d'accords de licence, de techniques protégées par des brevets et des secrets commerciaux. Le guide contient des conseils sur les techniques de négociation en matière de contrats de licence et explique en termes clairs et concis un certain nombre de règles fondamentales, de questions courantes et de points juridiques et financiers en rapport avec le processus de négociation, en présentant également un très grand nombre d'exemples. L'affaire équilibrée : La négociation des contrats de licence de technologie [texte imprimé] . - Swiss, Swiss : Word Intellectual Property Organization, WIPO, [s.d.] . - 177 p.
ISBN : 978-92-8051-637-1
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : NEGOCIATION CONTRAT LICENCE TECHNOLOGIE Index. décimale : 346.02 Résumé : Le guide vise à répondre aux préoccupations et aux besoins concrets en matière commerciale des non-spécialistes appelés à intervenir directement ou indirectement dans la prise ou la concession de licences de technologie. Il est axé sur le principe de l'exercice de la diligence raisonnable en relation avec la préparation des négociations et sur les différentes phases du processus de négociation, d'acquisition et de transfert effectifs, par le biais d'accords de licence, de techniques protégées par des brevets et des secrets commerciaux. Le guide contient des conseils sur les techniques de négociation en matière de contrats de licence et explique en termes clairs et concis un certain nombre de règles fondamentales, de questions courantes et de points juridiques et financiers en rapport avec le processus de négociation, en présentant également un très grand nombre d'exemples. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2488 WIPO 346.02 AFF Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible
Titre : Aperçu Editions 2010 Type de document : texte imprimé Auteurs : WIPO, World Intellectual Property Organization (2011; Switzerland), Auteur Editeur : Word Intellectual Property Organization, WIPO Importance : 60p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8051-993-8 Langues : Français (fre) Catégories : Propriété intellectuelle Mots-clés : ORGANISATION MONDIALE APERCU 2010 Index. décimale : 613.94 Aperçu Editions 2010 [texte imprimé] / WIPO, World Intellectual Property Organization (2011; Switzerland), Auteur . - Swiss, Swiss : Word Intellectual Property Organization, WIPO, [s.d.] . - 60p.
ISBN : 978-92-8051-993-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Propriété intellectuelle Mots-clés : ORGANISATION MONDIALE APERCU 2010 Index. décimale : 613.94 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6344 WIPO 613.94 APE Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Exclu du prêt
Titre : L'application des Droits de Propriete Intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : T. Lachacinski, Auteur Editeur : Word Intellectual Property Organization, WIPO Importance : 322p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8051-638-8 Langues : Anglais (eng) Catégories : Droit de l'auteur Mots-clés : DROIT PROPRIETE INTELLECTUELLE JURISPRUDENCE RECUEIL Index. décimale : 346.44 Résumé : Cette nouvelle publication de lOMPI analyse des jugements types en matière de propriété intellectuelle rendus en France, en y ajoutant quelques références à des décisions rendues dans dautres pays appartenant à la tradition de droit romain.
Élaboré par Mme Marie Françoise Marais, conseiller à de la Cour de cassation à Paris, France, et M. Thibault Lachacinski, juriste, Cabinet Nataf Fajgenbaum et associés, Paris, ce recueil constitue un guide des différents aspects en matière dapplication des droits destiné à tous ceux qui sont concernés par lapplication des droits de propriété intellectuelle, en particulier les juges et juristes francophones de pays en voie de développement.L'application des Droits de Propriete Intellectuelle [texte imprimé] / T. Lachacinski, Auteur . - Swiss, Swiss : Word Intellectual Property Organization, WIPO, [s.d.] . - 322p.
ISBN : 978-92-8051-638-8
Langues : Anglais (eng)
Catégories : Droit de l'auteur Mots-clés : DROIT PROPRIETE INTELLECTUELLE JURISPRUDENCE RECUEIL Index. décimale : 346.44 Résumé : Cette nouvelle publication de lOMPI analyse des jugements types en matière de propriété intellectuelle rendus en France, en y ajoutant quelques références à des décisions rendues dans dautres pays appartenant à la tradition de droit romain.
Élaboré par Mme Marie Françoise Marais, conseiller à de la Cour de cassation à Paris, France, et M. Thibault Lachacinski, juriste, Cabinet Nataf Fajgenbaum et associés, Paris, ce recueil constitue un guide des différents aspects en matière dapplication des droits destiné à tous ceux qui sont concernés par lapplication des droits de propriété intellectuelle, en particulier les juges et juristes francophones de pays en voie de développement.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6087 WIPO 346.44 APP Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible
Titre : L'application des Droits de Propriété Intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Mireille Buydens, Auteur Editeur : Word Intellectual Property Organization, WIPO Importance : 550 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8052-412-3 Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'auteur Mots-clés : APPLICATION PROPRIETE INTELLECTUELLE Index. décimale : 346.44 Résumé : L'OMPI a sollicite le Prof. Mireille Buydens, avocate aux barreaux de Bruxelles et de Paris, professeur a l'Universite Libre de Bruxelles et chargee d'enseignement au Centre d'Etudes Internationales de la Propriete Intellectuelle (CEIPI), afin de prendre en charge une nouvelle edition de ce recueil, qui tienne compte des developpements jurisprudentiels intervenus essentiellement dans les pays de tradition civiliste et d'expression francaise, sans negliger la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union europeenne." L'application des Droits de Propriété Intellectuelle [texte imprimé] / Mireille Buydens, Auteur . - Swiss, Swiss : Word Intellectual Property Organization, WIPO, [s.d.] . - 550 p.
ISBN : 978-92-8052-412-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'auteur Mots-clés : APPLICATION PROPRIETE INTELLECTUELLE Index. décimale : 346.44 Résumé : L'OMPI a sollicite le Prof. Mireille Buydens, avocate aux barreaux de Bruxelles et de Paris, professeur a l'Universite Libre de Bruxelles et chargee d'enseignement au Centre d'Etudes Internationales de la Propriete Intellectuelle (CEIPI), afin de prendre en charge une nouvelle edition de ce recueil, qui tienne compte des developpements jurisprudentiels intervenus essentiellement dans les pays de tradition civiliste et d'expression francaise, sans negliger la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union europeenne." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6090 WIPO 346.44 APP Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible
Titre : L'Arrangement de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels : Principales caractéristiques et avantages Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI (Suisse), Auteur Editeur : OMPI:Organisation Mondiale de La Propriété Intelectuelle Année de publication : 2015 Collection : Publication OMPI num. N° 911 (F) Importance : 12 p. ISBN/ISSN/EAN : 978928051295X Langues : Français (fre) Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : SYSTÈME DE LA HAYE ARRANGEMENT DE LA HAYE PROCÉDURE INTERNATIONAL REPRODUCTIONS DES DESSINS MODÈLES INDUSTRIELS ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DESSINS INDUSTRIELS Index. décimale : 341.758 Résumé : L'Arrangement de La Haye régit l'enregistrement international des dessins et modèles industriels. Initialement adopté en 1925, l'Arrangement de La Haye établit dans les faits un système international – le système de La Haye – qui permet aux déposants d'obtenir la protection de leurs dessins et modèles industriels dans plusieurs pays ou régions moyennant un minimum de formalités. L'Arrangement de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels : Principales caractéristiques et avantages [texte imprimé] / OMPI (Suisse), Auteur . - [S.l.] : OMPI:Organisation Mondiale de La Propriété Intelectuelle, 2015 . - 12 p.. - (Publication OMPI; N° 911 (F)) .
ISSN : 978928051295X
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Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : SYSTÈME DE LA HAYE ARRANGEMENT DE LA HAYE PROCÉDURE INTERNATIONAL REPRODUCTIONS DES DESSINS MODÈLES INDUSTRIELS ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DESSINS INDUSTRIELS Index. décimale : 341.758 Résumé : L'Arrangement de La Haye régit l'enregistrement international des dessins et modèles industriels. Initialement adopté en 1925, l'Arrangement de La Haye établit dans les faits un système international – le système de La Haye – qui permet aux déposants d'obtenir la protection de leurs dessins et modèles industriels dans plusieurs pays ou régions moyennant un minimum de formalités. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3584 WIPO 341.758 ARR Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible 3585 WIPO 341.758 ARR Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible 3587 WIPO 341.758 ARR Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible
Titre : Arrangement de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels : réglement d'exécution commun et instructions administratives. Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI (Suisse), Auteur Editeur : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) Année de publication : 2015 Importance : 132 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8052-541-0 Langues : Français (fre) Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : LA HAYE, DESSIN, MODELES INDUSTRIELS. Index. décimale : 608 Résumé : La Présente publication contient un ensemble de textes de l'acte de la Haye, de l'acte de Genève ,de l'acte de Monaco et l'acte de Stockholm. Arrangement de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels : réglement d'exécution commun et instructions administratives. [texte imprimé] / OMPI (Suisse), Auteur . - 34,Chemin des Colombettes,, Case Postale 18,, Genève 20, Suisse : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), 2015 . - 132 p.
ISBN : 978-92-8052-541-0
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Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : LA HAYE, DESSIN, MODELES INDUSTRIELS. Index. décimale : 608 Résumé : La Présente publication contient un ensemble de textes de l'acte de la Haye, de l'acte de Genève ,de l'acte de Monaco et l'acte de Stockholm. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2423 WIPO 608 ARR Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible 3590 WIPO 608 ARR Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible 3601 WIPO 608 ARR Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible 3602 WIPO 608 ARR Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible
Titre : Arrangement de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels : réglement d'exécution commun et instructions administratives. Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI (Suisse), Auteur Editeur : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) Année de publication : 2012 Importance : (1-130)p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8052-140-5 Langues : Français (fre) Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : LA HAYE DESSIN MODELES INDUSTRIELS. Index. décimale : 608 Résumé : La Présente publication contient un ensemble de textes de l'acte de la Haye, de l'acte de Genève ,de l'acte de Monaco et l'acte de Stockholm. Arrangement de la Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels : réglement d'exécution commun et instructions administratives. [texte imprimé] / OMPI (Suisse), Auteur . - 34,Chemin des Colombettes,, Case Postale 18,, Genève 20, Suisse : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), 2012 . - (1-130)p.
ISBN : 978-92-8052-140-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : LA HAYE DESSIN MODELES INDUSTRIELS. Index. décimale : 608 Résumé : La Présente publication contient un ensemble de textes de l'acte de la Haye, de l'acte de Genève ,de l'acte de Monaco et l'acte de Stockholm. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 5709 WIPO 608 HAY Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible
Titre : Arrangement de Lisbone concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international : réglement d'exécution et instructions administratives(texte en vigueur le 1er janvier2010) Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI (Suisse), Auteur Editeur : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) Année de publication : janvier,2010 Importance : 42p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8051-919-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : REGLEMENT D EXECUTION INSTRUCTION ADMINISTRATIVE LISBONE Index. décimale : 323.4 Résumé : Cette réimpression a été réalisée à l'occasion des modifications du règlement d'exécution de l'arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international. En ligne : http://www.wipo.int/treaties/fr/registration/lisbon/ Format de la ressource électronique : Arrangement de Lisbone concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international : réglement d'exécution et instructions administratives(texte en vigueur le 1er janvier2010) [texte imprimé] / OMPI (Suisse), Auteur . - 34,Chemin des Colombettes,, Case Postale 18,, Genève 20, Suisse : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), janvier,2010 . - 42p.
ISBN : 978-92-8051-919-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : REGLEMENT D EXECUTION INSTRUCTION ADMINISTRATIVE LISBONE Index. décimale : 323.4 Résumé : Cette réimpression a été réalisée à l'occasion des modifications du règlement d'exécution de l'arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international. En ligne : http://www.wipo.int/treaties/fr/registration/lisbon/ Format de la ressource électronique : Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3626 WIPO 323.46 LIS Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible
Titre : Arrangement de Lisbone concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international et règlement d'exécution (texte en vigueur le 1er avril 2002) Type de document : texte imprimé Auteurs : OMPI (Suisse), Auteur Editeur : OMPI:Organisation Mondiale de La Propriété Intelectuelle Année de publication : 2002 Collection : Publication OMPI num. N° 264 (F) Importance : 32 p. ISBN/ISSN/EAN : 97892805044408 Langues : Français (fre) Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : REGLEMENT D'EXECUTION , INSTRUCTION ADMINISTRATIVE , LISBONE PROTECTION DES APPELLATIONS Index. décimale : 346.04 Résumé : L'Arrangement de Lisbonne assure la protection des appellations d'origine, c'est-à-dire de la "dénomination géographique d'un pays, d'une région ou d'une localité servant à désigner un produit qui en est originaire et dont la qualité ou les caractères sont dus exclusivement ou essentiellement au milieu géographique, comprenant les facteurs naturels et les facteurs humains". Le Bulletin "Les appellations d'origine" est la publication officielle du système de Lisbonne. En ligne : http://www.wipo.int/treaties/fr/registration/lisbon/ Format de la ressource électronique : Arrangement de Lisbone concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international et règlement d'exécution (texte en vigueur le 1er avril 2002) [texte imprimé] / OMPI (Suisse), Auteur . - [S.l.] : OMPI:Organisation Mondiale de La Propriété Intelectuelle, 2002 . - 32 p.. - (Publication OMPI; N° 264 (F)) .
ISSN : 97892805044408
Langues : Français (fre)
Catégories : Proprieté intellectuelle et industrielle Mots-clés : REGLEMENT D'EXECUTION , INSTRUCTION ADMINISTRATIVE , LISBONE PROTECTION DES APPELLATIONS Index. décimale : 346.04 Résumé : L'Arrangement de Lisbonne assure la protection des appellations d'origine, c'est-à-dire de la "dénomination géographique d'un pays, d'une région ou d'une localité servant à désigner un produit qui en est originaire et dont la qualité ou les caractères sont dus exclusivement ou essentiellement au milieu géographique, comprenant les facteurs naturels et les facteurs humains". Le Bulletin "Les appellations d'origine" est la publication officielle du système de Lisbonne. En ligne : http://www.wipo.int/treaties/fr/registration/lisbon/ Format de la ressource électronique : Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3603 WIPO 346.04 LIS Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Disponible
Titre : Arrangement de Lisbonne Concernant La Protection Des Appellations D'Origine Et Leur Enregistrement International Type de document : texte imprimé Auteurs : WIPO, World Intellectual Property Organization (2011; Switzerland), Auteur Editeur : Word Intellectual Property Organization, WIPO Importance : 43 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-8052-300-3 Langues : Français (fre) Catégories : Propriété intellectuelle Mots-clés : ARRANGEMENT LISBONNE PROTECTION APPELLATIONS D'ORIGINE Index. décimale : 346.04 Résumé : L'Arrangement de Lisbonne assure la protection des appellations d'origine, c'est-à-dire de la "dénomination géographique d'un pays, d'une région ou d'une localité servant à désigner un produit qui en est originaire et dont la qualité ou les caractères sont dus exclusivement ou essentiellement au milieu géographique, comprenant les facteurs naturels et les facteurs humains". Le Bulletin "Les appellations d'origine" est la publication officielle du système de Lisbonne. Arrangement de Lisbonne Concernant La Protection Des Appellations D'Origine Et Leur Enregistrement International [texte imprimé] / WIPO, World Intellectual Property Organization (2011; Switzerland), Auteur . - Swiss, Swiss : Word Intellectual Property Organization, WIPO, [s.d.] . - 43 p.
ISBN : 978-92-8052-300-3
Langues : Français (fre)
Catégories : Propriété intellectuelle Mots-clés : ARRANGEMENT LISBONNE PROTECTION APPELLATIONS D'ORIGINE Index. décimale : 346.04 Résumé : L'Arrangement de Lisbonne assure la protection des appellations d'origine, c'est-à-dire de la "dénomination géographique d'un pays, d'une région ou d'une localité servant à désigner un produit qui en est originaire et dont la qualité ou les caractères sont dus exclusivement ou essentiellement au milieu géographique, comprenant les facteurs naturels et les facteurs humains". Le Bulletin "Les appellations d'origine" est la publication officielle du système de Lisbonne. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4844 WIPO 346.04 ARR Livre Organisations internationales World Intellectual Property Organization Exclu du prêt
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